1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l’association Partance, association régie par la loi du 1er juillet 1901.

Siège social :
Chez Florence Gaubert
Route de Bions
30120 Arphy

Siret : 44362405100019
NAF : 9001Z 
LICENCE : n° 1015235
Email de contact : sofyanruel@hotmail.com / hervelejacq@free.fr
Adresse postale: Compagnie Partance – Le village – 30120 Arphy (France)
Directerice de la publication : Florence Gaubert, présidente

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société o2switch, SAS au capital de 100 000 €.
Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de l’association Partance ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit d’auteur.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans l’accord écrit préalable de l’association Partance.

4. Limitation de responsabilité

L’association Partance s’efforce de maintenir les informations publiées sur ce site à jour et exactes. Elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, ou des résultats obtenus par un usage inapproprié de ces informations.

L’association ne peut être tenue responsable du contenu des sites tiers vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer.